Règlement Intérieur
FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
ET
ARCHIVES MUNICIPALES DE PROVINS
REGLEMENT
Préambule
Le service du Fonds ancien de la Bibliothèque municipale et des Archives municipales de Provins est un service public chargé de contribuer, d’une part, à la conservation et à la mise en valeur des archives et des collections patrimoniales qui lui sont rattachées, d’autre part, à la recherche documentaire en général et universitaire en particulier, tout comme à l’accompagnement pédagogique. Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions de fonctionnement du Fonds ancien et des Archives de Provins ; il fixe les droits et les devoirs des usagers. Il est disponible en permanence dans l’établissement et sur le portail des Bibliothèques de la Ville de Provins. Tout usager, par le fait de son inscription ou de l’utilisation des services du Fonds ancien et des Archives, est soumis au présent règlement et s’engage à s’y conformer.